L'OUVERTURE DES PORTES NUMÉRIQUES DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE

La nouvelle législation accorde aux institutions culturelles israéliennes une plus grande liberté pour numériser leurs archives - sans crainte de poursuites judiciaires.

Caricature d'un premier ministre Menachem Begin, en couverture d'un pamphlet publié avant les élections nationales de 1981.

"Begin... et les  blagues du Likoud", dit-il.

Bibliothèque nationale en Israël

Le petit livret vert est l'un des millions d'objets et d'artefacts conservés par la Bibliothèque nationale d'Israël dans ses vastes archives.

Mais jusqu'à présent, il s'agissait d'un des nombreux documents que la bibliothèque n'a pas réservés à la numérisation, parce qu'il s'agit d'une " œuvre orpheline ", dont les titulaires de droits d'auteur ne peuvent être localisés.

A la suite d'un amendement à la loi sur le droit d'auteur adopté à la Knesset le 1er janvier, la bibliothèque et les autres institutions culturelles en Israël auront beaucoup plus de liberté pour numériser et partager leurs vastes collections sans crainte de poursuites judiciaires.

Ceux qui ont fait pression en faveur de l'amendement - y compris la Bibliothèque nationale - ont déclaré que la législation met Israël en conformité avec l'Union européenne, le Canada et d'autres.

"L'élimination de la menace constante placée devant les institutions culturelles en Israël - qui exigeaient des réparations même si aucun dommage n'a été causé au détenteur des droits - est une nouvelle importante qui permettra aux institutions culturelles israéliennes de mieux remplir leur objectif public sans crainte de fausses revendications ", a déclaré Oren Weinberg, directeur de la Bibliothèque nationale.

"Nous sommes convaincus que tous les citoyens d'Israël et les Juifs du monde entier verront dans les années à venir les fruits du changement qui permettra un accès plus large et meilleur à une vaste mosaïque de patrimoine et de matériels culturels.

La Bibliothèque nationale et d'autres institutions culturelles israéliennes célèbrent deux éléments de l'amendement. La première permet de rendre les "œuvres orphelines" - dont l'auteur ne peut être localisé après une recherche diligente - accessibles numériquement.

Le second stipule que les institutions culturelles et éducatives ne peuvent être poursuivies pour violation du droit d'auteur que s'il peut être prouvé que l'utilisation de ces œuvres a causé un préjudice monétaire à l'auteur ou au titulaire du droit d'auteur.

"Cela nous permettra dans les années à venir de faire quelque chose que nous n'avons pas encore essayé de faire jusqu'à aujourd'hui ", a déclaré Noam Solan, responsable des droits d'auteur à la Bibliothèque nationale d'Israël.

"Nous mettons l'accent sur l'accessibilité des livres - la plupart de la littérature qui a été publiée dans l'État d'Israël n'est ni connue ni accessible,  c'est triste, il s'agit pourtant d'une grande richesse
Dans les deux semaines qui ont suivi l'adoption de l'amendement, les responsables de la bibliothèque ont déjà commencé à identifier certaines œuvres qu'ils peuvent maintenant numériser et partager avec un public plus large.

En plus de la brochure électorale sur Begin, la bibliothèque rendra accessibles des artefacts, y compris une carte d'Israël des années 1970 qui indique les zones attribuées aux tribus bibliques ; une Haggada pascale de 1904 traduite en langue tatare ; et une brochure écrite au Maroc en 1919, décrivant les lois, coutumes et chansons juives, publiée par "Zionist Magen David" au Maroc.

Mais Solan a dit qu'il s'attendait et espère que la loi aura un impact sur la bibliothèque à une échelle beaucoup plus large et à long terme.

"Comme expliqué concernant les oeuvres orpheline nous avons essayé de trouver les titulaires des droits d'auteur et nous n'avons pas réussi, à présent nous pouvons les rendre accessibles ", dit-il,  " c'est un processus et cela nous permet de faire beaucoup plus ".

Solan a dit que l'amendement permettra à la bibliothèque de donner aux donateurs potentiels une estimation plus précise du temps et de l'argent qu'il faudra pour numériser un certain segment d'une collection.

Il le protégera également contre les poursuites judiciaires qui, par le passé, ont accaparé du temps et des ressources.
La bibliothèque a fait face à un procès intenté par un photographe au sujet d'une photo qu'ils avaient exposée lors d'un événement en 2015.