La Parnassah, un combat au nom de la loi.
Un village dans le Gard, Arpaillargues-et-Aureillac. Depuis sept longues années, le propriétaire d’un domaine viticole 100% casher1 se heurte à l’opposition féroce du maire de la commune. Face à ce qu’un Procureur de la République qualifie de véritable « harcèlement procédural », le viticulteur Alexandre Sartène résiste avec une détermination exceptionnelle.
ALLIANCE a enquêté sur cette incroyable histoire… que l’on ne peut caractériser par l’antisémitisme2, bien qu’elle s’y apparente sensiblement.
Un domaine vitivinicole niché au coeur du Gard provençal.
1028 habitants résident à l’année à Arpaillargues-et-Aureillac, entre chant des cigales et senteurs de thym ou de romarin. Après avoir exercé diverses activités professionnelles (textile, automobile, cinéma, consultant en restructuration d’entreprises), le « parisien » Alexandre Sartène éprouve un véritable coup de foudre pour ce terroir éminemment viticole : devenu propriétaire de neuf hectares, il nomme son domaine La Parnassah, comme une revanche sur le destin tragique de la lignée polonaise de sa famille, la tourmente de la Shoah ayant emporté 118 de ses membres.
Une réussite entravée.
50 000 à 60 000 bouteilles de Merlot rouge & rosé et de Chardonnay blanc, bénéficient aujourd’hui de la certification du Beth-Din de Paris et de l’Orthodox Union du rabbinat américain. Vendus aux alentours de 7€, le rosé Varode et les rouges Ahava, Anaa, Ochère, séduisent un public juif amateur de saveurs, attaché à la tradition. Mais, derrière ce succès, se cache une série d’obstacles inimaginables…
Contre toute attente, un permis de construire refusé.
Tout commence le 22 janvier 2007 : une demande de permis de construire - relative à un chai et une bâtisse comprenant le siège de l’exploitation, l’accueil des clients et une partie habitation -, est déclarée complète en mairie. Deux mois plus tard, le viticulteur commence les travaux avec l’accord tacite du maire d’Arpaillargues, M. Alain Valantin.
Le 22 juin, c’est le choc : le maire refuse d’accorder le permis de construire, motivant son revirement par un avis défavorable de la DDTM3. Contacté par nos soins, Jean-Claude Poinsignon, son adjoint de 2001 à 2008 – Délégué à l’urbanisme -, confirme que la demande de permis était « tout-à-fait conforme. Et l’avis de la DDTM n’était que consultatif ». S’ensuivent des entraves manifestes: on refuse notamment à M. Sartène le raccordement à l’électricité et à l’eau potable.
Il recourt alors à un groupe électrogène (qui ne peut fonctionner en permanence): en 2012, il doit arrêter la vinification des vins rosés et blancs, confiant une grande partie de sa production à la cave coopérative de Lédenon.
Toujours en attente de son raccordement, il utilise désormais des panneaux solaires.
Un bras-de-fer judiciaire doublé d’un immense gâchis.
Une trentaine de procédures se succèdent devant les juridictions civiles, administratives et pénales.Les plaintes de M. Valantin à l’encontre de l’exploitant, se soldent par des relaxes et une extinction de l’action publique. Celles d’Alexandre Sartène, aboutissent à l’annulation – partielle ou totale - des arrêtés municipaux de refus de permis de construire. Le maire a par ailleurs été reconnu coupable « d’escroquerie par personne dépositaire de l’autorité publique dans l’exercice de ses fonctions4 ».
Quant aux frais de procédures – pour la commune (donc les administrés) et pour M. Sartène -, ils s’élèvent depuis 2007 à environ 100 000 €. Le viticulteur a dû refuser les commandes d’importants clients internationaux… et que dire du « manque à gagner » pour le département tout entier, en termes de prestige ?
Le refus de s’exprimer des autorités municipales d’Arpaillargues et d’Uzès.
ALLIANCE a tenté de joindre le maire d’Arpaillargues à plusieurs reprises, téléphoniquement et par mail. Il n’a pas souhaité répondre à nos questions. Doit-on y voir un lien avec l’une de ses formules ? « Pour mes amis, tout ; pour mes ennemis, rien ; pour les autres, la loi5 ». Face à l’évitement de M. Valantin, nous avons contacté le maire d’Uzès, M. Jean-Luc Chapon : plusieurs habitations du quartier où se situe La Parnassah,sont en effet raccordées au réseau d’eau potable d’Uzès. Il a également refusé de s'exprimer.
Un litige en voie de règlement grâce à la prise de position du Préfet.
Alerté de la situation ubuesque à laquelle est confronté M. Sartène, le Préfet du Gard6 intervient personnellement auprès du maire d’Arpaillargues, en juillet 2013, l’enjoignant de délivrer un permis de construire global ; mais Alain Valantin n’agit pas en ce sens. Devant cette outrance, le Préfet saisit le Tribunal administratif de Nîmes « afin que la situation de M. Sartène soit enfin régularisée ».
Une date d’audience ne devrait plus tarder à être fixée.
Selon toute vraisemblance, Alexandre Sartène remportera bientôt son combat : celui du droit. Toutefois, rien n’effacera l’immense gâchis provoqué par un « blocage » sans objet.
Si le maire d’Arpaillargues semble avoir une conception très personnelle des principes d’égalité et de légalité, la haute administration française sort en revanche grandie de son engagement en faveur de l’application des valeurs républicaines.
Quant à l’exceptionnelle persévérance du viticulteur, son rabbin la résume ainsi :
« Chacun de nous sur cette terre, a sa part de Shoah. Alexandre Sartène a accepté ce destin afin de se sentir digne d'être le descendant de sa famille ».
Le viticulteur estime, en effet, ne pas avoir le droit de se plaindre, alors qu’il est en vie.
Lydie Levine
1 - L’originalité de La Parnassah est de ne réserver aucune cuve à des négociants « hors Cacherout » : c’est l’unique domaine 100% casher en Europe, deux autres exploitations vitivinicoles remplissant ces conditions aux Etats-Unis
2 - Alexandre Sartène a porté plainte pour « faits de discrimination, propos antisémites et excès de pouvoir » (notamment), contre le maire d’Arpaillargues : ce dernier a bénéficié d’un non-lieu, le Procureur de la République dénonçant toutefois le « harcèlement procédural » auquel l’élu se livre à l’encontre du viticulteur.
3 – DDTM : Direction Départementale des Territoires et de la Mer.
4 - Alain Valantin a fait appel de cette décision. La prochaine audience se tiendra le 9 décembre prochain
5 - Selon nos informations, le Procureur de la République de Nîmes a été informé de « pratiques de favoritisme » attribuées à M. Valantin, liées notamment à des « pressions exercées par la Confédération Paysanne ».
6 – Le Préfet du Gard, M. Hugues Bousiges, a pris sa retraite fin 2013. Il a été remplacé par M. Didier Martin.
