Le meilleur du droit : Le procès du Père Noël

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Le meilleur du droit : Le procès du Père Noël

S’appuyant sur des notions de droit tout à fait réelles et  concrètes, il permet au jeune lecteur d'assister au procès du Père Noël,  jugé pour travail forcé sur les lutins, violation de domicile, violation de l’espace aérien, actes de cruauté sur les rennes, jouets dangereux…

À la fin, le lecteur est invité à se connecter sur le site du livre et à voter pour la culpabilité du Père Noël !

Et pourquoi pas faire découvrir la page facebook de son auteur Raphaël Costa curiosités juridiques 

Extrait du livre : 

- Le numéro 3, répétez : « Oh Oh Oh, as-tu été sage cette année ? »

- Oh Oh Oh, as-tu été sage cette année ?

- C’est lui, on le tient !

- Monsieur le Père Noël, vous avez été formellement identifié et vous allez devoir nous suivre !

- Nom d’un lutin ! Pourquoi donc ?!

- Vous êtes poursuivi pour de nombreuses infractions et il y a du lourd … Au fait, merci pour le déguisement de policier que j’avais commandé quand j’étais petit !

Après l’arrestation surprise du Père Noël en France, il est l’heure pour lui d’être jugé par un jury populaire.

Travail forcé de lutins, actes de cruauté envers les rennes, violations de domicile et de l'espace aérien, contrefaçons et produits défectueux, … et si derrière la légendaire bonhomie du père Noël se cachait l’un des plus grands criminels de l’histoire ?

Pendant cinq jours d'un procès haletant et déluré, écoutez se succéder à la barre la Mère Noël, des lutins, des experts médicaux mais aussi des personnalités inattendues telles que Vladimir Poutine, Mariah Carrey et bien d’autres encore !

Une fois forgée votre intime conviction, vous n’aurez plus qu’à voter sur l’interface réservée aux membres du jury. Indiquez le sens de votre décision et découvrez si les autres lecteurs ont décidé de condamner ou d’acquitter le Père Noël afin de lui permettre de livrer les cadeaux cette année !

Les
préparatifs du procès :

L’arrestation du père Noël
Vous avez été tirés au sort comme jurés
Les chefs d’inculpation contre le père Noël
- Première catégorie d’infractions : Violation de domicile et de l’espace aérien français
- Deuxième catégorie d’infraction : Exploitation et travail forcé des lutins
- Troisième catégorie d’infraction : Actes de cruauté envers les rennes
- Quatrième catégorie d’infraction : Livraison de jouets contrefaits et
défectueux

Le casier judiciaire du père Noël
Les antécédents administratifs
Les antécédents judiciaires

Le
procès du père Noël

Jour 1 : Les témoins directs
- La mère Noël : « Mon mari est innocent ! »
- Christian B., lutin en poste : « Travailler pour le père Noël depuis 102 ans est ma raison de vivre ! »
- Younès F., lutin au chômage : « Avant de démissionner, tout lutin survit… »
- Rodolphe, renne : « Mon nez sert de feu de croisement et alors ? »

Jour 2 : Les auditions de célébrités
- Karl Lagerfeld : « Le père Noël, c’est rouge, c’est moche, ça ne va avec rien, mais ça peut vous sauver l’enfance »
- Vladimir Poutine : « L’accusé a tout mon soutien, j’ai déjà été son avocat. »
- Mariah Carey : « Je ne veux pas grand-chose pour Noël… »
Jour 3 : Les rapports d’experts
- L’inspectrice du travail : « L’atelier des lutins est loin d’être aux normes… »
- Le vétérinaire : « Les rennes travaillent certes beaucoup, mais seulement une nuit par an. »
- Les médecins : « Vu son dossier médical, le père Noël devrait être mort depuis longtemps ».
- La psychanalyste : « Le père Noël prépare les enfants aux futures castrations sociales ».
- L’expert aérien et spatial : « Le traîneau est un véritable ovni ! » Jour 4 : Les témoins à charge
- Joana, et JP : « Le père Noël est arrivé, sentant l’alcool, et j’étais terrorisée… »
- Philippe, facteur : « La dématérialisation du courrier au père Noël a désenchanté décembre ! ».
- Thomas D., 6 ans : « Le père Noël, c’est la cheminée ouverte au complotisme ».
Jour 5 : Les plaidoiries finales

- Le réquisitoire du Procureur : « Après tant d’années d’impunité, le père Noël doit descendre la cheminée… de la prison ! »

- La plaidoirie de l’avocate de l’accusé : « Mon client est coupable ! - Coupable de répandre le bonheur à travers les cheminées du monde entier ».

- Les derniers mots du père Noël : « En me condamnant, vous priverez les enfants du monde entier de cadeaux ! Il n’y a pas si longtemps, vous-mêmes m’écriviez … »

Le dossier des pièces à conviction

Pièce à conviction n° 1 : courrier de réclamation du syndicat des lutins
Pièce à conviction n° 2 : refus de délocaliser l’usine à jouets
Pièce à conviction n° 3 : lettre refusant des collants d’hiver aux lutins
Pièce à conviction n° 4 : extrait de publicité à charge
Pièce à conviction n° 5 : lettre des rennes mandatant Rodolphe
Objet : lettre de mandat de représentation des rennes au procès du Père NoëlPièce à conviction n° 6 : arrêt dit « Junior le Poney »
Pièce à conviction n° 7 : rapport vétérinaire de visite aux rennes
Pièce à conviction n° 8 : attestation de la fonction spatiale du traîneau
Pièce à conviction n° 9 : calcul du montant de dédommagement demandé par enfant victime de jouet dangereux

Le jugement du père Noël

Pièce à conviction n° 7 : rapport vétérinaire de visite aux rennes Pièce à conviction n° 8 : attestation de la fonction spatiale du traîneau Pièce à conviction n° 9 : calcul du montant de dédommagement deman- dé par enfant victime de jouet dangereux

Le jugement du père Noël

Votre intime conviction

Le jugement final du jury

 Raphaël Costa est auteur de nombreux de livres et co-directeur de la Revue du droit insolite. Spécialiste du droit de l’espace et enseignant le droit public à l’Université Paris-Saclay, il anime le compte Curiosités Juridiques, l’un des comptes juridiques les plus suivis sur les réseaux sociaux avec près de 500 000 abonnés

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